Vous vous apprêtez à quitter le site de Nintendo of Europe. Nintendo of Europe décline toute responsabilité en matière de contenu et de sécurité du site que vous allez visiter.
Il y a tant de choses à faire et à voir sur le site Nintendo que nous voulons nous assurer que votre visite sera des plus agréables. C'est pourquoi nous avons établi quelques règles permettant de garantir une expérience dans la bonne humeur et la sécurité. Assurez-vous de bien comprendre ce qui suit car, en accédant et en utilisant le site, en vous inscrivant pour bénéficier des privilèges du Club Nintendo, vous acceptez les Termes et Conditions définis ci-dessous ainsi que ceux de notre Politique de protection de la vie privée. Nous conseillons aux plus jeunes de demander à un adulte de leur expliquer les règles ci-dessous qui sont parfois complexes.
En cliquant sur l'icône « Adhérer » présente à la fin de la phase d'inscription du Club Nintendo, vous donnez votre accord sans aucune réserve de quelque nature que ce soit par lequel vous vous liez aux et vous engagez à respecter les présents Termes et Conditions ainsi que la Politique de protection de la vie privée et toutes autres règles communiquées ou conditions applicables au site Internet de Nintendo. Les Termes et Conditions figurant aux présentes sont ci-après définis « Termes et Conditions ».
Nintendo propose aux parents un site dédié aux questions spécifiques qu'ils peuvent se poser. Cliquez ici pour accéder à l'espace Parents.
Ce site Internet est dirigé par Nintendo France SARL, située Immeuble le Montaigne, 6, boulevard de l'Oise 95031 Cergy Pontoise Cedex, enregistrée au RCS de Pontoise sous le numéro B 389 905 761. Les données personnelles sont collectées et traitées par Nintendo of Europe Gmbh (« NOE »), située à Nintendo Center, P.O. Box 1501, D-63760 Grossostheim, Allemagne.
Le présent site Internet est destiné aux personnes résidant en Belgique. Si vous ne résidez pas en Belgique, merci d'utiliser le bouton "Langue" pour accéder au site Internet Nintendo de votre pays de résidence.
Vous avez le choix de vous enregistrer sur notre site. Si vous choisissez cette possibilité, le compte que vous avez ouvert est votre seul ticket d'entrée pour les nombreuses aires intéressantes du site Internet Nintendo. A tout moment, conservez secrètement les détails de votre compte. Nous nous réservons le droit de prendre toutes les mesures nécessaires et/ou de résilier le compte de quiconque fournissant de fausses informations en s'enregistrant, et/ou se faisant passer pour d'autres utilisateurs, et/ou utilisant un compte qui ne lui appartient pas. Si vous avez moins de 12 ans, il vous faut l'autorisation préalable d'un de vos parents ou de votre tuteur avant de vous enregistrer. Vous prendrez connaissance des détails dans la procédure d'enregistrement.
1. 1. Limitations à l'accès au Site
Pour vous inscrire sur ce site Internet en tant que Membre Club ou VIP 24:7, vous devez résider en Belgique. Si vous n'êtes pas un résident belge, nous vous remercions d'utiliser le bouton "Langue" afin d'accéder au site Internet Nintendo de votre pays de résidence. Après vous être enregistré sur ce site Internet, vous ne pourrez plus accéder aux sites Internet Nintendo d'aucun autre pays. En guise d'exemple, si vous êtes enregistré sur le site du Royaume-Uni, il ne vous sera pas possible d'accéder au site français. Lors de l'enregistrement, il est donc important de soigneusement choisir votre pays.
Ceci implique également que :
Vous pourrez uniquement obtenir les objets du Catalogue d'Etoiles sur le site Internet Nintendo sur lequel vous vous êtes enregistré.
Vous devez faire en sorte de n'inscrire des codes de produits Club Nintendo qu'après vous être connecté au site Nintendo de votre pays, ou vous risquez de perdre les Etoiles correspondant à l'enregistrement de votre produit.
2. Vie privée
Nintendo fait beaucoup d'efforts pour protéger votre vie privée - et vous devriez en faire autant. Si vous postez un message sur un forum Internet ou répondez à un message, ne donnez jamais vos coordonnées personnelles (nom, adresse ou numéros de téléphone) ni les détails de votre compte, même si on vous les demande, et n'acceptez/ne convenez jamais de rencontrer en personne quelqu'un appartenant à l'un de ces forums. Si un membre demande à Nintendo de lui céder l'accès à son compter parce qu'il en a oublié le mot de passe et que son adresse e-mail n'est plus active, Nintendo ne pourra le faire que si ce membre est en mesure de prouver qu'il s'agit bien de son compte. Cette preuve étant souvent très difficile à apporter, dans de nombreux cas, Nintendo ne sera pas en mesure de donner suite à ce genre de demande. C'est pourquoi il est très important de bien sauvegarder votre mot de passe et, dans le cas où vous changez votre adresse e-mail, que vous vous assuriez de changer votre profil d'inscription en conséquence (Club Nintendo / Mon compte / Données personnelles).
Si vous vous vous enregistrez sur notre site, il se peut que nous rassemblions certaines informations personnelles vous concernant. Pour apprendre plus sur la manière dont nous utilisons votre information, et comment nous la protégeons, lisez notre Politique en matière de Protection de la Vie Privée.
1. Comment gagner des Etoiles ?
Le Programme de fidélité Nintendo vous permet de gagner des Etoiles en interagissant avec Nintendo. Pour gagner des Etoiles, il vous faut vous enregistrer au Programme de fidélité Nintendo, comme Membre du Club Nintendo. Des Etoiles peuvent être gagnées tant en vous enregistrant qu'en interagissant en ligne avec Nintendo. Il revient à vous de trouver quelle forme d'interaction en ligne avec Nintendo vous fera gagner des Etoiles. Les activités permettant de gagner des Etoiles peuvent changer dans le futur, tant au niveau de leur type qu'en ce qui concerne le nombre d'Etoiles qu'elles permettent de gagner. L'enregistrement d'un produit nécessite que le produit ait été légalement acheté. Nintendo se réserve le droit d'annuler des enregistrements si cette condition n'est pas remplie.
2. Comment vérifier l'état de votre compte ?
Vous pouvez vérifier l'état de votre compte contenant les Etoiles gagnées, en cliquant sur le bouton approprié indiqué sur le site Internet (Club Nintendo / Mon compte / Données personnelles).
3. Comment échanger des Etoiles ?
Les Etoiles que vous avez gagnées peuvent être échangées conformément au Catalogue du programme de fidélité en vigueur au moment de l'échange. Toutefois, le Catalogue du programme de fidélité ne constitue pas une offre concrète pour une certaine prime mais une simple indication des produits qui sont (ou étaient) généralement disponibles. Nintendo se réserve le droit de modifier le Catalogue du programme de fidélité à tout moment, sans préavis. Si, suite à une modification du Catalogue du programme de fidélité, une prime n'est plus disponible ou si le nombre d'Etoiles nécessaire pour obtenir une certaine prime a augmenté, il vous est possible, endéans la semaine suivant la modification du Catalogue du programme de fidélité, d'obtenir la prime en question pour le nombre d'Etoiles indiqué dans le Catalogue du programme de fidélité avant la modification, en envoyant un e-mail à l'adresse indiquée sur ce site Internet. Toutefois, il se peut que certaines primes dans le Catalogue du programme de fidélité soient uniquement disponibles pour un temps limité ou dans un nombre limité. Nintendo indiquera sur ce site Internet si la disponibilité des primes est limitée, et il n'y a aucune obligation de Nintendo de mettre ces primes à disposition au-delà de ces limitations. Des primes limitées seront allouées selon le principe "du premier arrivé, premier servi".
Par ailleurs, Nintendo se réserve le droit de remplacer ou de retirer des primes du Catalogue d'Etoiles. Dans le cas où des primes reprises dans le Catalogue d'Etoiles seraient des produits fournis par des tiers, Nintendo, au cas où il n'aurait pas été fourni par le fournisseur, se réserve le droit de ne pas livrer les primes contre remboursement des Etoiles gagnées.
Au cas où Nintendo se rendrait compte d'un défaut de la prime, elle serait en droit de retirer la prime du Catalogue du programme de fidélité sans notification préalable.
Nintendo livrera l' « objet physique » seulement à une adresse située en Belgique.
4. Nombre d'Etoiles pouvant être gagnées et expiration des Etoiles
Le nombre maximum d'Etoiles pouvant être gagné peut être limité par Nintendo moyennant un préavis d'une semaine. Ceci ne s'applique pas aux Etoiles déjà gagnées au moment de la notification.
Nintendo se réserve le droit de limiter la validité des Etoiles à une durée de 24 mois à compter du jour où vous les avez gagnées; en conséquence, les Etoiles non converties, gagnées plus de 24 mois auparavant, pourront être effacées de votre compte à une date déterminée ou automatiquement au fur et à mesure. Les Etoiles que vous aurez gagnées avant l'entrée en vigueur de ces nouveaux termes et conditions viendront à expiration 12 mois après l'entrée en vigueur des nouveaux termes et conditions, ce qui n'arrivera pas avant le 1er juin 2008.
Si vous avez souscrit à la newsletter Nintendo, vous serez informés de votre solde d'Etoiles et du nombre d'Etoiles qui seront supprimées dans les quatre semaines suivant l'envoi de la newsletter. Chaque mois, toutes les Etoiles gagnées après l'introduction des nouveaux termes et conditions et datant de plus de 24 mois seront supprimées.
5. Usage abusif du Programme de fidélité Nintendo
Vous n'êtes pas autorisé à :
- vous enregistrer plus d'une fois en tant que Membre Club
- enregistrer plus de deux fois le même modèle de console Nintendo et plus d'une fois le même jeu, sauf autorisation expresse
- enregistrer un produit qui n'a pas été acheté de manière légale
- utiliser les Etoiles d'une autre manière que pour votre usage personnel; en particulier, il est interdit de vendre ou d'acheter des Etoiles ou de les céder à un tiers
- utiliser ou promouvoir des moyens techniques illicites pour gagner des Etoiles, par exemple de créer, offrir, distribuer ou d'utiliser des logiciels ou d'autres moyens qui créent une interaction en ligne automatique avec Nintendo.
Au cas où il y aurait (de prime abord) des preuves que vous n'avez pas respecté les règles ci-dessus ou que vous avez abusé du Programme de fidélité Nintendo de toute autre manière, Nintendo se réserve le droit de refuser l'échange d'Etoiles et/ou d'annuler votre compte en ce compris les Etoiles gagnées.
6. Résiliation et changement du programme d'Etoiles Nintendo
Nintendo se réserve expressément le droit de résilier le Programme de fidélité Nintendo à tout moment sans notification préalable. Vous serez informé de la résiliation sur ce site Internet et, au libre choix de Nintendo, également par e-mail. Dans le cas d'une telle résiliation, Nintendo fixera un délai déterminé d'au moins 4 (quatre) semaines durant lequel les Etoiles qui vous ont déjà été créditées au moment de la résiliation pourront être échangées conformément au Catalogue du programme de fidélité valable au moment de l'échange. Après expiration du délai accordé, votre compte incluant l'ensemble des Etoiles sera effacé.
Nintendo se réserve le droit d'apporter des modifications au Programme de fidélité Nintendo en ce compris aux présentes conditions générales avec effet futur et ce, à tout moment. Vous serez informé de ces modifications sur le présent site Internet et, au libre choix de Nintendo, également par e-mail. Au cas où vous ne vous opposez pas à ces changements endéans 4 semaines après qu'ils vous aient été communiqués, ces changements seront supposés avoir été acceptés. Au cas où vous vous opposez à ces changements, vous pouvez résiliez votre participation au Programme de fidélité Nintendo avec effet immédiat.
Les conditions générales qui suivent s'appliquent aux primes (en ce compris les logiciels) que vous recevez en échange des Etoiles gagnées ou comme cadeau gratuit (si après "Primes") : les Primes vous sont livrées gratuitement en tant que telles. Nintendo ne garantit aucune caractéristique spécifique des Primes ni leur attitude à satisfaire un usage particulier. Toutes déclarations sur les Primes sont purement descriptives et ne créent aucune obligation légale. La même chose vaut pour les déclarations faites par des tiers concernant les Primes. Vous acceptez que les Primes n'aient pas un niveau de qualité particulier. En cas de défaut au niveau de la qualité des Primes ou de la propriété des Primes, la responsabilité de Nintendo ne sera engagée qu'en cas de faute intentionnelle ou de dissimulation frauduleuse du défaut. Dans toutes les autres circonstances, la responsabilité de Nintendo ne sera engagée qu'en cas de dol ou de faute grave. La responsabilité de Nintendo pour dommages corporels, dommages par rapport à la santé ou décès et/ou ayant trait à la loi belge sur la responsabilité du fait des produits défectueux, reste inchangée.
Les conditions de licence suivantes s'appliquent aux objets digitaux en ligne et /ou au logiciel - hormis les jeux vidéo pour systèmes Nintendo - que vous recevez comme Primes (ci-après "Logiciel").
1. Droit d'utilisation
Par les présentes conditions de licence, Nintendo vous concède le droit d'utiliser le Logiciel gratuitement et libre de toute redevance. Ce Logiciel ne peut toutefois être considéré comme un logiciel libre ou comme étant tombé dans le domaine public, tel que défini dans les présentes conditions.
Vous aurez le droit d'installer et d'appliquer le Logiciel pour usage privé sur un seul ordinateur.
Vous n'avez pas le droit d'installer, d'utiliser et/ou d'appliquer le Logiciel sur la moindre forme de réseau d'ordinateur. Vous ne pouvez pas céder les droits d'utilisation ou le Logiciel, en tout ou en partie, à qui que ce soit, ou louer le logiciel, sauf et uniquement dans la mesure où, nonobstant cette limitation, une telle activité est expressément permise par la loi applicable. Vous n'avez pas le droit de modifier, de développer, de décompiler ou de convertir le Logiciel sauf et uniquement dans la mesure où, nonobstant cette limitation, une telle activité est expressément permise par la loi applicable.
2. Copies de back-
Vous vous engagez à faire des copies de back-up de l'ensemble des données sauvegardées sur votre système d'ordinateur de manière régulière et à des intervalles raisonnables.
Nintendo ne sera pas responsable de la moindre perte, délai, altération, manipulation et/ou mauvaise orientation d'e-mails et/ou données par rapport à l'input, le rassemblement, le transfert et/ou le transfert de données qui est causé par d'autres réseaux de données, en particulier l'Internet, les lignes téléphoniques et/ou le hardware ou software de l'abonné et/ou de tout tiers. Ceci s'appliquera également particulièrement aux données fausses, incomplètes, interrompues, effacées ou défectueuses.
La responsabilité de Nintendo sera limitée aux dommages causés par une faute intentionnelle ou grave. Nonobstant le paragraphe IV.2 ci-dessus, Nintendo sera uniquement responsable de sa simple négligence au cas où elle aurait violé une obligation dont l'exécution est d'une importance particulière pour la réalisation de l'objet de la convention (obligation cardinale); dans ce cas, la responsabilité est limitée de la manière suivante :
La responsabilité est limitée aux dommages pouvant habituellement être prévus comme résultant de l'acte causant le dommage au moment de la conclusion de cette convention.
En particulier, mais pas uniquement, Nintendo ne pourra être tenu pour responsable des pertes, retards, changements, manipulations et / ou envoi erroné d'e-mails et / ou de données concernant l'ajout, la collecte et / ou le transfert de données causés par des réseaux de données tiers, en particulier l'Internet ou www respectivement, les réseaux téléphoniques et / ou les consoles ou les jeux du souscripteur et / ou de tiers. Ceci s'appliquera également en particulier aux données incorrectes, incomplètes, interrompues, effacées ou défectueuses.
Si, en dépit des conditions mentionnées en clause VI, Nintendo est tenu responsable de pertes ou de dommages subis par vous, sa responsabilité sera limitée comme suit :
- La responsabilité pour perte de données est limitée au coût de rétablissement des données qui aurait été subi au cas où des copies de sauvegarde appropriées et proportionnelles au risque auraient été effectuées de manière régulière, sauf si vous pouvez prouver que la perte des données aurait également été subie si des sauvegardes appropriées avaient été effectuées.
- La responsabilité de Nintendo pour dommages corporels, dommages à la santé ou décès et/ou sur base de la loi belge sur la responsabilité du fait des produits défectueux reste inaffectée par ce qui précède.
Nous n'avons pas approuvé ou vérifié les sites Internet de tiers liés au présent site Internet et nous ne sommes pas responsables de leur contenu, de quelque manière que ce soit. Votre utilisation de tels sites Internet de tiers sera soumise aux conditions de ces sites.
Sauf dans le cas où vous obtiendriez de manière secondaire un accès autorisé au contenu du présent site Internet, vous ne pouvez pas reproduire, télécharger, transmettre ou retransmettre, manipuler ou sauver sur papier, médium électronique (en ce compris mais sans y être limité toute base de données ou toute partie d'Internet), CD Rom ou autres produits off line sur tout autre format, en tout ou en partie, le design et le layout du site Internet ou l'information ou le matériel publiés sur ses pages.
Tout contenu sur ce site Internet, en ce compris les articles, oeuvres, prises de vue, graphiques, logos, téléchargements digitaux et autres dossiers, sont la propriété de Nintendo, sauf si propriété d'un tiers et concédés en licence à Nintendo tels que licenciés à Nintendo, et sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et tout autre droit de propriété intellectuelle. Les droits des marques et les droits d'auteur pour les jeux et personnages appartenant à des tiers sont détenus par les sociétés commercialisant ou donnant ces produits en licence.
Le contenu de ce site Internet, en ce compris les articles, oeuvres, prises de vue, graphiques, logos, téléchargements digitaux et autres dossiers, ne peut être utilisés sur un autre site Internet, dans une publication, lors de manifestations publiques, en connexion avec un produit ou service non fourni par Nintendo, d'une manière qui pourrait causer une confusion parmi les consommateurs ou qui pourrait discréditer ou dénigrer Nintendo, ou de toute autre manière qui servirait à exploiter à des fins commerciales ou qui porterait atteinte aux droits de propriété intellectuelle de Nintendo d'une autre façon.
Nintendo n'autorise pas les individus à utiliser le contenu de son site Internet. Etant donné que nous recevons des milliers de demandes, notre politique est de rejeter toute demande d'utilisation de nos marques et droits d'auteur, autrement que de la manière permise dans les présentes conditions générales.
Les lois belges s'appliqueront aux présentes conditions générales à l'exclusion de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises dont l'application est expressément exclue.
Ces bonus pour téléphones mobiles ne peuvent être téléchargés que vers un seul téléphone par utilisateur. Si l'utilisateur change le modèle ou le fabricant du téléphone, NOE ne garantit pas que l'utilisateur pourra télécharger des bonus vers le nouveau modèle. Les bonus pour téléphones mobiles ne peuvent être téléchargés qu'une seule fois (par utilisateur).
Les fonds d'écran et fonds d'écran animés ne peuvent être envoyés que vers des téléphones portables équipés d'un accès WAP, d'un écran couleur et de l'option WAP Push activée.
Les sonneries ne peuvent être envoyées que vers les téléphones portables équipés d'un accès WAP, du format Realtone et de l'option WAP Push activée.
Les offres de téléchargement sont soumises aux lois du copyright ainsi qu'aux lois de protection des marques déposées. Il n'est pas permis au client de transformer les offres de téléchargement.
Les offres de téléchargement ne peuvent être utilisées par le client que dans le cadre d'un usage privé. L'utilisation commerciale des offres de téléchargement est illégale.
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1. 1. Limitations à l'accès au Site
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Ceci implique également que :
Vous pourrez uniquement obtenir les objets du Catalogue d'Etoiles sur le site Internet Nintendo sur lequel vous vous êtes enregistré.
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2. Vie privée
Nintendo fait beaucoup d'efforts pour protéger votre vie privée - et vous devriez en faire autant. Si vous postez un message sur un forum Internet ou répondez à un message, ne donnez jamais vos coordonnées personnelles (nom, adresse ou numéros de téléphone) ni les détails de votre compte, même si on vous les demande, et n'acceptez/ne convenez jamais de rencontrer en personne quelqu'un appartenant à l'un de ces forums. Si un membre demande à Nintendo de lui céder l'accès à son compter parce qu'il en a oublié le mot de passe et que son adresse e-mail n'est plus active, Nintendo ne pourra le faire que si ce membre est en mesure de prouver qu'il s'agit bien de son compte. Cette preuve étant souvent très difficile à apporter, dans de nombreux cas, Nintendo ne sera pas en mesure de donner suite à ce genre de demande. C'est pourquoi il est très important de bien sauvegarder votre mot de passe et, dans le cas où vous changez votre adresse e-mail, que vous vous assuriez de changer votre profil d'inscription en conséquence (Club Nintendo / Mon compte / Données personnelles).
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1. Comment gagner des Etoiles ?
Le Programme de fidélité Nintendo vous permet de gagner des Etoiles en interagissant avec Nintendo. Pour gagner des Etoiles, il vous faut vous enregistrer au Programme de fidélité Nintendo, comme Membre du Club Nintendo. Des Etoiles peuvent être gagnées tant en vous enregistrant qu'en interagissant en ligne avec Nintendo. Il revient à vous de trouver quelle forme d'interaction en ligne avec Nintendo vous fera gagner des Etoiles. Les activités permettant de gagner des Etoiles peuvent changer dans le futur, tant au niveau de leur type qu'en ce qui concerne le nombre d'Etoiles qu'elles permettent de gagner. L'enregistrement d'un produit nécessite que le produit ait été légalement acheté. Nintendo se réserve le droit d'annuler des enregistrements si cette condition n'est pas remplie.
2. Comment vérifier l'état de votre compte ?
Vous pouvez vérifier l'état de votre compte contenant les Etoiles gagnées, en cliquant sur le bouton approprié indiqué sur le site Internet (Club Nintendo / Mon compte / Données personnelles).
3. Comment échanger des Etoiles ?
Les Etoiles que vous avez gagnées peuvent être échangées conformément au Catalogue du programme de fidélité en vigueur au moment de l'échange. Toutefois, le Catalogue du programme de fidélité ne constitue pas une offre concrète pour une certaine prime mais une simple indication des produits qui sont (ou étaient) généralement disponibles. Nintendo se réserve le droit de modifier le Catalogue du programme de fidélité à tout moment, sans préavis. Si, suite à une modification du Catalogue du programme de fidélité, une prime n'est plus disponible ou si le nombre d'Etoiles nécessaire pour obtenir une certaine prime a augmenté, il vous est possible, endéans la semaine suivant la modification du Catalogue du programme de fidélité, d'obtenir la prime en question pour le nombre d'Etoiles indiqué dans le Catalogue du programme de fidélité avant la modification, en envoyant un e-mail à l'adresse indiquée sur ce site Internet. Toutefois, il se peut que certaines primes dans le Catalogue du programme de fidélité soient uniquement disponibles pour un temps limité ou dans un nombre limité. Nintendo indiquera sur ce site Internet si la disponibilité des primes est limitée, et il n'y a aucune obligation de Nintendo de mettre ces primes à disposition au-delà de ces limitations. Des primes limitées seront allouées selon le principe "du premier arrivé, premier servi".
Par ailleurs, Nintendo se réserve le droit de remplacer ou de retirer des primes du Catalogue d'Etoiles. Dans le cas où des primes reprises dans le Catalogue d'Etoiles seraient des produits fournis par des tiers, Nintendo, au cas où il n'aurait pas été fourni par le fournisseur, se réserve le droit de ne pas livrer les primes contre remboursement des Etoiles gagnées.
Au cas où Nintendo se rendrait compte d'un défaut de la prime, elle serait en droit de retirer la prime du Catalogue du programme de fidélité sans notification préalable.
Nintendo livrera l' « objet physique » seulement à une adresse située en Belgique.
4. Nombre d'Etoiles pouvant être gagnées et expiration des Etoiles
Le nombre maximum d'Etoiles pouvant être gagné peut être limité par Nintendo moyennant un préavis d'une semaine. Ceci ne s'applique pas aux Etoiles déjà gagnées au moment de la notification.
Nintendo se réserve le droit de limiter la validité des Etoiles à une durée de 24 mois à compter du jour où vous les avez gagnées; en conséquence, les Etoiles non converties, gagnées plus de 24 mois auparavant, pourront être effacées de votre compte à une date déterminée ou automatiquement au fur et à mesure. Les Etoiles que vous aurez gagnées avant l'entrée en vigueur de ces nouveaux termes et conditions viendront à expiration 12 mois après l'entrée en vigueur des nouveaux termes et conditions, ce qui n'arrivera pas avant le 1er juin 2008.
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5. Usage abusif du Programme de fidélité Nintendo
Vous n'êtes pas autorisé à :
- vous enregistrer plus d'une fois en tant que Membre Club
- enregistrer plus de deux fois le même modèle de console Nintendo et plus d'une fois le même jeu, sauf autorisation expresse
- enregistrer un produit qui n'a pas été acheté de manière légale
- utiliser les Etoiles d'une autre manière que pour votre usage personnel; en particulier, il est interdit de vendre ou d'acheter des Etoiles ou de les céder à un tiers
- utiliser ou promouvoir des moyens techniques illicites pour gagner des Etoiles, par exemple de créer, offrir, distribuer ou d'utiliser des logiciels ou d'autres moyens qui créent une interaction en ligne automatique avec Nintendo.
Au cas où il y aurait (de prime abord) des preuves que vous n'avez pas respecté les règles ci-dessus ou que vous avez abusé du Programme de fidélité Nintendo de toute autre manière, Nintendo se réserve le droit de refuser l'échange d'Etoiles et/ou d'annuler votre compte en ce compris les Etoiles gagnées.
6. Résiliation et changement du programme d'Etoiles Nintendo
Nintendo se réserve expressément le droit de résilier le Programme de fidélité Nintendo à tout moment sans notification préalable. Vous serez informé de la résiliation sur ce site Internet et, au libre choix de Nintendo, également par e-mail. Dans le cas d'une telle résiliation, Nintendo fixera un délai déterminé d'au moins 4 (quatre) semaines durant lequel les Etoiles qui vous ont déjà été créditées au moment de la résiliation pourront être échangées conformément au Catalogue du programme de fidélité valable au moment de l'échange. Après expiration du délai accordé, votre compte incluant l'ensemble des Etoiles sera effacé.
Nintendo se réserve le droit d'apporter des modifications au Programme de fidélité Nintendo en ce compris aux présentes conditions générales avec effet futur et ce, à tout moment. Vous serez informé de ces modifications sur le présent site Internet et, au libre choix de Nintendo, également par e-mail. Au cas où vous ne vous opposez pas à ces changements endéans 4 semaines après qu'ils vous aient été communiqués, ces changements seront supposés avoir été acceptés. Au cas où vous vous opposez à ces changements, vous pouvez résiliez votre participation au Programme de fidélité Nintendo avec effet immédiat.
Les conditions générales qui suivent s'appliquent aux primes (en ce compris les logiciels) que vous recevez en échange des Etoiles gagnées ou comme cadeau gratuit (si après "Primes") : les Primes vous sont livrées gratuitement en tant que telles. Nintendo ne garantit aucune caractéristique spécifique des Primes ni leur attitude à satisfaire un usage particulier. Toutes déclarations sur les Primes sont purement descriptives et ne créent aucune obligation légale. La même chose vaut pour les déclarations faites par des tiers concernant les Primes. Vous acceptez que les Primes n'aient pas un niveau de qualité particulier. En cas de défaut au niveau de la qualité des Primes ou de la propriété des Primes, la responsabilité de Nintendo ne sera engagée qu'en cas de faute intentionnelle ou de dissimulation frauduleuse du défaut. Dans toutes les autres circonstances, la responsabilité de Nintendo ne sera engagée qu'en cas de dol ou de faute grave. La responsabilité de Nintendo pour dommages corporels, dommages par rapport à la santé ou décès et/ou ayant trait à la loi belge sur la responsabilité du fait des produits défectueux, reste inchangée.
Les conditions de licence suivantes s'appliquent aux objets digitaux en ligne et /ou au logiciel - hormis les jeux vidéo pour systèmes Nintendo - que vous recevez comme Primes (ci-après "Logiciel").
1. Droit d'utilisation
Par les présentes conditions de licence, Nintendo vous concède le droit d'utiliser le Logiciel gratuitement et libre de toute redevance. Ce Logiciel ne peut toutefois être considéré comme un logiciel libre ou comme étant tombé dans le domaine public, tel que défini dans les présentes conditions.
Vous aurez le droit d'installer et d'appliquer le Logiciel pour usage privé sur un seul ordinateur.
Vous n'avez pas le droit d'installer, d'utiliser et/ou d'appliquer le Logiciel sur la moindre forme de réseau d'ordinateur. Vous ne pouvez pas céder les droits d'utilisation ou le Logiciel, en tout ou en partie, à qui que ce soit, ou louer le logiciel, sauf et uniquement dans la mesure où, nonobstant cette limitation, une telle activité est expressément permise par la loi applicable. Vous n'avez pas le droit de modifier, de développer, de décompiler ou de convertir le Logiciel sauf et uniquement dans la mesure où, nonobstant cette limitation, une telle activité est expressément permise par la loi applicable.
2. Copies de back-
Vous vous engagez à faire des copies de back-up de l'ensemble des données sauvegardées sur votre système d'ordinateur de manière régulière et à des intervalles raisonnables.
Nintendo ne sera pas responsable de la moindre perte, délai, altération, manipulation et/ou mauvaise orientation d'e-mails et/ou données par rapport à l'input, le rassemblement, le transfert et/ou le transfert de données qui est causé par d'autres réseaux de données, en particulier l'Internet, les lignes téléphoniques et/ou le hardware ou software de l'abonné et/ou de tout tiers. Ceci s'appliquera également particulièrement aux données fausses, incomplètes, interrompues, effacées ou défectueuses.
La responsabilité de Nintendo sera limitée aux dommages causés par une faute intentionnelle ou grave. Nonobstant le paragraphe IV.2 ci-dessus, Nintendo sera uniquement responsable de sa simple négligence au cas où elle aurait violé une obligation dont l'exécution est d'une importance particulière pour la réalisation de l'objet de la convention (obligation cardinale); dans ce cas, la responsabilité est limitée de la manière suivante :
La responsabilité est limitée aux dommages pouvant habituellement être prévus comme résultant de l'acte causant le dommage au moment de la conclusion de cette convention.
En particulier, mais pas uniquement, Nintendo ne pourra être tenu pour responsable des pertes, retards, changements, manipulations et / ou envoi erroné d'e-mails et / ou de données concernant l'ajout, la collecte et / ou le transfert de données causés par des réseaux de données tiers, en particulier l'Internet ou www respectivement, les réseaux téléphoniques et / ou les consoles ou les jeux du souscripteur et / ou de tiers. Ceci s'appliquera également en particulier aux données incorrectes, incomplètes, interrompues, effacées ou défectueuses.
Si, en dépit des conditions mentionnées en clause VI, Nintendo est tenu responsable de pertes ou de dommages subis par vous, sa responsabilité sera limitée comme suit :
- La responsabilité pour perte de données est limitée au coût de rétablissement des données qui aurait été subi au cas où des copies de sauvegarde appropriées et proportionnelles au risque auraient été effectuées de manière régulière, sauf si vous pouvez prouver que la perte des données aurait également été subie si des sauvegardes appropriées avaient été effectuées.
- La responsabilité de Nintendo pour dommages corporels, dommages à la santé ou décès et/ou sur base de la loi belge sur la responsabilité du fait des produits défectueux reste inaffectée par ce qui précède.
Nous n'avons pas approuvé ou vérifié les sites Internet de tiers liés au présent site Internet et nous ne sommes pas responsables de leur contenu, de quelque manière que ce soit. Votre utilisation de tels sites Internet de tiers sera soumise aux conditions de ces sites.
Sauf dans le cas où vous obtiendriez de manière secondaire un accès autorisé au contenu du présent site Internet, vous ne pouvez pas reproduire, télécharger, transmettre ou retransmettre, manipuler ou sauver sur papier, médium électronique (en ce compris mais sans y être limité toute base de données ou toute partie d'Internet), CD Rom ou autres produits off line sur tout autre format, en tout ou en partie, le design et le layout du site Internet ou l'information ou le matériel publiés sur ses pages.
Tout contenu sur ce site Internet, en ce compris les articles, oeuvres, prises de vue, graphiques, logos, téléchargements digitaux et autres dossiers, sont la propriété de Nintendo, sauf si propriété d'un tiers et concédés en licence à Nintendo tels que licenciés à Nintendo, et sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et tout autre droit de propriété intellectuelle. Les droits des marques et les droits d'auteur pour les jeux et personnages appartenant à des tiers sont détenus par les sociétés commercialisant ou donnant ces produits en licence.
Le contenu de ce site Internet, en ce compris les articles, oeuvres, prises de vue, graphiques, logos, téléchargements digitaux et autres dossiers, ne peut être utilisés sur un autre site Internet, dans une publication, lors de manifestations publiques, en connexion avec un produit ou service non fourni par Nintendo, d'une manière qui pourrait causer une confusion parmi les consommateurs ou qui pourrait discréditer ou dénigrer Nintendo, ou de toute autre manière qui servirait à exploiter à des fins commerciales ou qui porterait atteinte aux droits de propriété intellectuelle de Nintendo d'une autre façon.
Nintendo n'autorise pas les individus à utiliser le contenu de son site Internet. Etant donné que nous recevons des milliers de demandes, notre politique est de rejeter toute demande d'utilisation de nos marques et droits d'auteur, autrement que de la manière permise dans les présentes conditions générales.
Les lois belges s'appliqueront aux présentes conditions générales à l'exclusion de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises dont l'application est expressément exclue.
Ces bonus pour téléphones mobiles ne peuvent être téléchargés que vers un seul téléphone par utilisateur. Si l'utilisateur change le modèle ou le fabricant du téléphone, NOE ne garantit pas que l'utilisateur pourra télécharger des bonus vers le nouveau modèle. Les bonus pour téléphones mobiles ne peuvent être téléchargés qu'une seule fois (par utilisateur).
Les fonds d'écran et fonds d'écran animés ne peuvent être envoyés que vers des téléphones portables équipés d'un accès WAP, d'un écran couleur et de l'option WAP Push activée.
Les sonneries ne peuvent être envoyées que vers les téléphones portables équipés d'un accès WAP, du format Realtone et de l'option WAP Push activée.
Les offres de téléchargement sont soumises aux lois du copyright ainsi qu'aux lois de protection des marques déposées. Il n'est pas permis au client de transformer les offres de téléchargement.
Les offres de téléchargement ne peuvent être utilisées par le client que dans le cadre d'un usage privé. L'utilisation commerciale des offres de téléchargement est illégale.
Vous avez le choix de vous enregistrer sur notre site. Si vous choisissez cette possibilité, le compte que vous avez ouvert est votre seul ticket d'entrée pour les nombreuses aires intéressantes du site Internet Nintendo. A tout moment, conservez secrètement les détails de votre compte. Nous nous réservons le droit de prendre toutes les mesures nécessaires et/ou de résilier le compte de quiconque fournissant de fausses informations en s'enregistrant, et/ou se faisant passer pour d'autres utilisateurs, et/ou utilisant un compte qui ne lui appartient pas. Si vous avez moins de 12 ans, il vous faut l'autorisation préalable d'un de vos parents ou de votre tuteur avant de vous enregistrer. Vous prendrez connaissance des détails dans la procédure d'enregistrement.
1. 1. Limitations à l'accès au Site
Pour vous inscrire sur ce site Internet en tant que Membre Club ou VIP 24:7, vous devez résider en Belgique. Si vous n'êtes pas un résident belge, nous vous remercions d'utiliser le bouton "Langue" afin d'accéder au site Internet Nintendo de votre pays de résidence. Après vous être enregistré sur ce site Internet, vous ne pourrez plus accéder aux sites Internet Nintendo d'aucun autre pays. En guise d'exemple, si vous êtes enregistré sur le site du Royaume-Uni, il ne vous sera pas possible d'accéder au site français. Lors de l'enregistrement, il est donc important de soigneusement choisir votre pays.
Ceci implique également que :
Vous pourrez uniquement obtenir les objets du Catalogue d'Etoiles sur le site Internet Nintendo sur lequel vous vous êtes enregistré.
Vous devez faire en sorte de n'inscrire des codes de produits Club Nintendo qu'après vous être connecté au site Nintendo de votre pays, ou vous risquez de perdre les Etoiles correspondant à l'enregistrement de votre produit.
2. Vie privée
Nintendo fait beaucoup d'efforts pour protéger votre vie privée - et vous devriez en faire autant. Si vous postez un message sur un forum Internet ou répondez à un message, ne donnez jamais vos coordonnées personnelles (nom, adresse ou numéros de téléphone) ni les détails de votre compte, même si on vous les demande, et n'acceptez/ne convenez jamais de rencontrer en personne quelqu'un appartenant à l'un de ces forums. Si un membre demande à Nintendo de lui céder l'accès à son compter parce qu'il en a oublié le mot de passe et que son adresse e-mail n'est plus active, Nintendo ne pourra le faire que si ce membre est en mesure de prouver qu'il s'agit bien de son compte. Cette preuve étant souvent très difficile à apporter, dans de nombreux cas, Nintendo ne sera pas en mesure de donner suite à ce genre de demande. C'est pourquoi il est très important de bien sauvegarder votre mot de passe et, dans le cas où vous changez votre adresse e-mail, que vous vous assuriez de changer votre profil d'inscription en conséquence (Club Nintendo / Mon compte / Données personnelles).
Si vous vous vous enregistrez sur notre site, il se peut que nous rassemblions certaines informations personnelles vous concernant. Pour apprendre plus sur la manière dont nous utilisons votre information, et comment nous la protégeons, lisez notre Politique en matière de Protection de la Vie Privée.
1. Comment gagner des Etoiles ?
Le Programme de fidélité Nintendo vous permet de gagner des Etoiles en interagissant avec Nintendo. Pour gagner des Etoiles, il vous faut vous enregistrer au Programme de fidélité Nintendo, comme Membre du Club Nintendo. Des Etoiles peuvent être gagnées tant en vous enregistrant qu'en interagissant en ligne avec Nintendo. Il revient à vous de trouver quelle forme d'interaction en ligne avec Nintendo vous fera gagner des Etoiles. Les activités permettant de gagner des Etoiles peuvent changer dans le futur, tant au niveau de leur type qu'en ce qui concerne le nombre d'Etoiles qu'elles permettent de gagner. L'enregistrement d'un produit nécessite que le produit ait été légalement acheté. Nintendo se réserve le droit d'annuler des enregistrements si cette condition n'est pas remplie.
2. Comment vérifier l'état de votre compte ?
Vous pouvez vérifier l'état de votre compte contenant les Etoiles gagnées, en cliquant sur le bouton approprié indiqué sur le site Internet (Club Nintendo / Mon compte / Données personnelles).
3. Comment échanger des Etoiles ?
Les Etoiles que vous avez gagnées peuvent être échangées conformément au Catalogue du programme de fidélité en vigueur au moment de l'échange. Toutefois, le Catalogue du programme de fidélité ne constitue pas une offre concrète pour une certaine prime mais une simple indication des produits qui sont (ou étaient) généralement disponibles. Nintendo se réserve le droit de modifier le Catalogue du programme de fidélité à tout moment, sans préavis. Si, suite à une modification du Catalogue du programme de fidélité, une prime n'est plus disponible ou si le nombre d'Etoiles nécessaire pour obtenir une certaine prime a augmenté, il vous est possible, endéans la semaine suivant la modification du Catalogue du programme de fidélité, d'obtenir la prime en question pour le nombre d'Etoiles indiqué dans le Catalogue du programme de fidélité avant la modification, en envoyant un e-mail à l'adresse indiquée sur ce site Internet. Toutefois, il se peut que certaines primes dans le Catalogue du programme de fidélité soient uniquement disponibles pour un temps limité ou dans un nombre limité. Nintendo indiquera sur ce site Internet si la disponibilité des primes est limitée, et il n'y a aucune obligation de Nintendo de mettre ces primes à disposition au-delà de ces limitations. Des primes limitées seront allouées selon le principe "du premier arrivé, premier servi".
Par ailleurs, Nintendo se réserve le droit de remplacer ou de retirer des primes du Catalogue d'Etoiles. Dans le cas où des primes reprises dans le Catalogue d'Etoiles seraient des produits fournis par des tiers, Nintendo, au cas où il n'aurait pas été fourni par le fournisseur, se réserve le droit de ne pas livrer les primes contre remboursement des Etoiles gagnées.
Au cas où Nintendo se rendrait compte d'un défaut de la prime, elle serait en droit de retirer la prime du Catalogue du programme de fidélité sans notification préalable.
Nintendo livrera l' « objet physique » seulement à une adresse située en Belgique.
4. Nombre d'Etoiles pouvant être gagnées et expiration des Etoiles
Le nombre maximum d'Etoiles pouvant être gagné peut être limité par Nintendo moyennant un préavis d'une semaine. Ceci ne s'applique pas aux Etoiles déjà gagnées au moment de la notification.
Nintendo se réserve le droit de limiter la validité des Etoiles à une durée de 24 mois à compter du jour où vous les avez gagnées; en conséquence, les Etoiles non converties, gagnées plus de 24 mois auparavant, pourront être effacées de votre compte à une date déterminée ou automatiquement au fur et à mesure. Les Etoiles que vous aurez gagnées avant l'entrée en vigueur de ces nouveaux termes et conditions viendront à expiration 12 mois après l'entrée en vigueur des nouveaux termes et conditions, ce qui n'arrivera pas avant le 1er juin 2008.
Si vous avez souscrit à la newsletter Nintendo, vous serez informés de votre solde d'Etoiles et du nombre d'Etoiles qui seront supprimées dans les quatre semaines suivant l'envoi de la newsletter. Chaque mois, toutes les Etoiles gagnées après l'introduction des nouveaux termes et conditions et datant de plus de 24 mois seront supprimées.
5. Usage abusif du Programme de fidélité Nintendo
Vous n'êtes pas autorisé à :
- vous enregistrer plus d'une fois en tant que Membre Club
- enregistrer plus de deux fois le même modèle de console Nintendo et plus d'une fois le même jeu, sauf autorisation expresse
- enregistrer un produit qui n'a pas été acheté de manière légale
- utiliser les Etoiles d'une autre manière que pour votre usage personnel; en particulier, il est interdit de vendre ou d'acheter des Etoiles ou de les céder à un tiers
- utiliser ou promouvoir des moyens techniques illicites pour gagner des Etoiles, par exemple de créer, offrir, distribuer ou d'utiliser des logiciels ou d'autres moyens qui créent une interaction en ligne automatique avec Nintendo.
Au cas où il y aurait (de prime abord) des preuves que vous n'avez pas respecté les règles ci-dessus ou que vous avez abusé du Programme de fidélité Nintendo de toute autre manière, Nintendo se réserve le droit de refuser l'échange d'Etoiles et/ou d'annuler votre compte en ce compris les Etoiles gagnées.
6. Résiliation et changement du programme d'Etoiles Nintendo
Nintendo se réserve expressément le droit de résilier le Programme de fidélité Nintendo à tout moment sans notification préalable. Vous serez informé de la résiliation sur ce site Internet et, au libre choix de Nintendo, également par e-mail. Dans le cas d'une telle résiliation, Nintendo fixera un délai déterminé d'au moins 4 (quatre) semaines durant lequel les Etoiles qui vous ont déjà été créditées au moment de la résiliation pourront être échangées conformément au Catalogue du programme de fidélité valable au moment de l'échange. Après expiration du délai accordé, votre compte incluant l'ensemble des Etoiles sera effacé.
Nintendo se réserve le droit d'apporter des modifications au Programme de fidélité Nintendo en ce compris aux présentes conditions générales avec effet futur et ce, à tout moment. Vous serez informé de ces modifications sur le présent site Internet et, au libre choix de Nintendo, également par e-mail. Au cas où vous ne vous opposez pas à ces changements endéans 4 semaines après qu'ils vous aient été communiqués, ces changements seront supposés avoir été acceptés. Au cas où vous vous opposez à ces changements, vous pouvez résiliez votre participation au Programme de fidélité Nintendo avec effet immédiat.
Les conditions générales qui suivent s'appliquent aux primes (en ce compris les logiciels) que vous recevez en échange des Etoiles gagnées ou comme cadeau gratuit (si après "Primes") : les Primes vous sont livrées gratuitement en tant que telles. Nintendo ne garantit aucune caractéristique spécifique des Primes ni leur attitude à satisfaire un usage particulier. Toutes déclarations sur les Primes sont purement descriptives et ne créent aucune obligation légale. La même chose vaut pour les déclarations faites par des tiers concernant les Primes. Vous acceptez que les Primes n'aient pas un niveau de qualité particulier. En cas de défaut au niveau de la qualité des Primes ou de la propriété des Primes, la responsabilité de Nintendo ne sera engagée qu'en cas de faute intentionnelle ou de dissimulation frauduleuse du défaut. Dans toutes les autres circonstances, la responsabilité de Nintendo ne sera engagée qu'en cas de dol ou de faute grave. La responsabilité de Nintendo pour dommages corporels, dommages par rapport à la santé ou décès et/ou ayant trait à la loi belge sur la responsabilité du fait des produits défectueux, reste inchangée.
Les conditions de licence suivantes s'appliquent aux objets digitaux en ligne et /ou au logiciel - hormis les jeux vidéo pour systèmes Nintendo - que vous recevez comme Primes (ci-après "Logiciel").
1. Droit d'utilisation
Par les présentes conditions de licence, Nintendo vous concède le droit d'utiliser le Logiciel gratuitement et libre de toute redevance. Ce Logiciel ne peut toutefois être considéré comme un logiciel libre ou comme étant tombé dans le domaine public, tel que défini dans les présentes conditions.
Vous aurez le droit d'installer et d'appliquer le Logiciel pour usage privé sur un seul ordinateur.
Vous n'avez pas le droit d'installer, d'utiliser et/ou d'appliquer le Logiciel sur la moindre forme de réseau d'ordinateur. Vous ne pouvez pas céder les droits d'utilisation ou le Logiciel, en tout ou en partie, à qui que ce soit, ou louer le logiciel, sauf et uniquement dans la mesure où, nonobstant cette limitation, une telle activité est expressément permise par la loi applicable. Vous n'avez pas le droit de modifier, de développer, de décompiler ou de convertir le Logiciel sauf et uniquement dans la mesure où, nonobstant cette limitation, une telle activité est expressément permise par la loi applicable.
2. Copies de back-
Vous vous engagez à faire des copies de back-up de l'ensemble des données sauvegardées sur votre système d'ordinateur de manière régulière et à des intervalles raisonnables.
Nintendo ne sera pas responsable de la moindre perte, délai, altération, manipulation et/ou mauvaise orientation d'e-mails et/ou données par rapport à l'input, le rassemblement, le transfert et/ou le transfert de données qui est causé par d'autres réseaux de données, en particulier l'Internet, les lignes téléphoniques et/ou le hardware ou software de l'abonné et/ou de tout tiers. Ceci s'appliquera également particulièrement aux données fausses, incomplètes, interrompues, effacées ou défectueuses.
La responsabilité de Nintendo sera limitée aux dommages causés par une faute intentionnelle ou grave. Nonobstant le paragraphe IV.2 ci-dessus, Nintendo sera uniquement responsable de sa simple négligence au cas où elle aurait violé une obligation dont l'exécution est d'une importance particulière pour la réalisation de l'objet de la convention (obligation cardinale); dans ce cas, la responsabilité est limitée de la manière suivante :
La responsabilité est limitée aux dommages pouvant habituellement être prévus comme résultant de l'acte causant le dommage au moment de la conclusion de cette convention.
En particulier, mais pas uniquement, Nintendo ne pourra être tenu pour responsable des pertes, retards, changements, manipulations et / ou envoi erroné d'e-mails et / ou de données concernant l'ajout, la collecte et / ou le transfert de données causés par des réseaux de données tiers, en particulier l'Internet ou www respectivement, les réseaux téléphoniques et / ou les consoles ou les jeux du souscripteur et / ou de tiers. Ceci s'appliquera également en particulier aux données incorrectes, incomplètes, interrompues, effacées ou défectueuses.
Si, en dépit des conditions mentionnées en clause VI, Nintendo est tenu responsable de pertes ou de dommages subis par vous, sa responsabilité sera limitée comme suit :
- La responsabilité pour perte de données est limitée au coût de rétablissement des données qui aurait été subi au cas où des copies de sauvegarde appropriées et proportionnelles au risque auraient été effectuées de manière régulière, sauf si vous pouvez prouver que la perte des données aurait également été subie si des sauvegardes appropriées avaient été effectuées.
- La responsabilité de Nintendo pour dommages corporels, dommages à la santé ou décès et/ou sur base de la loi belge sur la responsabilité du fait des produits défectueux reste inaffectée par ce qui précède.
Nous n'avons pas approuvé ou vérifié les sites Internet de tiers liés au présent site Internet et nous ne sommes pas responsables de leur contenu, de quelque manière que ce soit. Votre utilisation de tels sites Internet de tiers sera soumise aux conditions de ces sites.
Sauf dans le cas où vous obtiendriez de manière secondaire un accès autorisé au contenu du présent site Internet, vous ne pouvez pas reproduire, télécharger, transmettre ou retransmettre, manipuler ou sauver sur papier, médium électronique (en ce compris mais sans y être limité toute base de données ou toute partie d'Internet), CD Rom ou autres produits off line sur tout autre format, en tout ou en partie, le design et le layout du site Internet ou l'information ou le matériel publiés sur ses pages.
Tout contenu sur ce site Internet, en ce compris les articles, oeuvres, prises de vue, graphiques, logos, téléchargements digitaux et autres dossiers, sont la propriété de Nintendo, sauf si propriété d'un tiers et concédés en licence à Nintendo tels que licenciés à Nintendo, et sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et tout autre droit de propriété intellectuelle. Les droits des marques et les droits d'auteur pour les jeux et personnages appartenant à des tiers sont détenus par les sociétés commercialisant ou donnant ces produits en licence.
Le contenu de ce site Internet, en ce compris les articles, oeuvres, prises de vue, graphiques, logos, téléchargements digitaux et autres dossiers, ne peut être utilisés sur un autre site Internet, dans une publication, lors de manifestations publiques, en connexion avec un produit ou service non fourni par Nintendo, d'une manière qui pourrait causer une confusion parmi les consommateurs ou qui pourrait discréditer ou dénigrer Nintendo, ou de toute autre manière qui servirait à exploiter à des fins commerciales ou qui porterait atteinte aux droits de propriété intellectuelle de Nintendo d'une autre façon.
Nintendo n'autorise pas les individus à utiliser le contenu de son site Internet. Etant donné que nous recevons des milliers de demandes, notre politique est de rejeter toute demande d'utilisation de nos marques et droits d'auteur, autrement que de la manière permise dans les présentes conditions générales.
Les lois belges s'appliqueront aux présentes conditions générales à l'exclusion de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises dont l'application est expressément exclue.
Ces bonus pour téléphones mobiles ne peuvent être téléchargés que vers un seul téléphone par utilisateur. Si l'utilisateur change le modèle ou le fabricant du téléphone, NOE ne garantit pas que l'utilisateur pourra télécharger des bonus vers le nouveau modèle. Les bonus pour téléphones mobiles ne peuvent être téléchargés qu'une seule fois (par utilisateur).
Les fonds d'écran et fonds d'écran animés ne peuvent être envoyés que vers des téléphones portables équipés d'un accès WAP, d'un écran couleur et de l'option WAP Push activée.
Les sonneries ne peuvent être envoyées que vers les téléphones portables équipés d'un accès WAP, du format Realtone et de l'option WAP Push activée.
Les offres de téléchargement sont soumises aux lois du copyright ainsi qu'aux lois de protection des marques déposées. Il n'est pas permis au client de transformer les offres de téléchargement.
Les offres de téléchargement ne peuvent être utilisées par le client que dans le cadre d'un usage privé. L'utilisation commerciale des offres de téléchargement est illégale.
Les conditions générales qui suivent s'appliquent aux primes (en ce compris les logiciels) que vous recevez en échange des Etoiles gagnées ou comme cadeau gratuit (si après "Primes") : les Primes vous sont livrées gratuitement en tant que telles. Nintendo ne garantit aucune caractéristique spécifique des Primes ni leur attitude à satisfaire un usage particulier. Toutes déclarations sur les Primes sont purement descriptives et ne créent aucune obligation légale. La même chose vaut pour les déclarations faites par des tiers concernant les Primes. Vous acceptez que les Primes n'aient pas un niveau de qualité particulier. En cas de défaut au niveau de la qualité des Primes ou de la propriété des Primes, la responsabilité de Nintendo ne sera engagée qu'en cas de faute intentionnelle ou de dissimulation frauduleuse du défaut. Dans toutes les autres circonstances, la responsabilité de Nintendo ne sera engagée qu'en cas de dol ou de faute grave. La responsabilité de Nintendo pour dommages corporels, dommages par rapport à la santé ou décès et/ou ayant trait à la loi belge sur la responsabilité du fait des produits défectueux, reste inchangée.
Les conditions de licence suivantes s'appliquent aux objets digitaux en ligne et /ou au logiciel - hormis les jeux vidéo pour systèmes Nintendo - que vous recevez comme Primes (ci-après "Logiciel").
1. Droit d'utilisation
Par les présentes conditions de licence, Nintendo vous concède le droit d'utiliser le Logiciel gratuitement et libre de toute redevance. Ce Logiciel ne peut toutefois être considéré comme un logiciel libre ou comme étant tombé dans le domaine public, tel que défini dans les présentes conditions.
Vous aurez le droit d'installer et d'appliquer le Logiciel pour usage privé sur un seul ordinateur.
Vous n'avez pas le droit d'installer, d'utiliser et/ou d'appliquer le Logiciel sur la moindre forme de réseau d'ordinateur. Vous ne pouvez pas céder les droits d'utilisation ou le Logiciel, en tout ou en partie, à qui que ce soit, ou louer le logiciel, sauf et uniquement dans la mesure où, nonobstant cette limitation, une telle activité est expressément permise par la loi applicable. Vous n'avez pas le droit de modifier, de développer, de décompiler ou de convertir le Logiciel sauf et uniquement dans la mesure où, nonobstant cette limitation, une telle activité est expressément permise par la loi applicable.
2. Copies de back-
Vous vous engagez à faire des copies de back-up de l'ensemble des données sauvegardées sur votre système d'ordinateur de manière régulière et à des intervalles raisonnables.
Nintendo ne sera pas responsable de la moindre perte, délai, altération, manipulation et/ou mauvaise orientation d'e-mails et/ou données par rapport à l'input, le rassemblement, le transfert et/ou le transfert de données qui est causé par d'autres réseaux de données, en particulier l'Internet, les lignes téléphoniques et/ou le hardware ou software de l'abonné et/ou de tout tiers. Ceci s'appliquera également particulièrement aux données fausses, incomplètes, interrompues, effacées ou défectueuses.
La responsabilité de Nintendo sera limitée aux dommages causés par une faute intentionnelle ou grave. Nonobstant le paragraphe IV.2 ci-dessus, Nintendo sera uniquement responsable de sa simple négligence au cas où elle aurait violé une obligation dont l'exécution est d'une importance particulière pour la réalisation de l'objet de la convention (obligation cardinale); dans ce cas, la responsabilité est limitée de la manière suivante :
La responsabilité est limitée aux dommages pouvant habituellement être prévus comme résultant de l'acte causant le dommage au moment de la conclusion de cette convention.
En particulier, mais pas uniquement, Nintendo ne pourra être tenu pour responsable des pertes, retards, changements, manipulations et / ou envoi erroné d'e-mails et / ou de données concernant l'ajout, la collecte et / ou le transfert de données causés par des réseaux de données tiers, en particulier l'Internet ou www respectivement, les réseaux téléphoniques et / ou les consoles ou les jeux du souscripteur et / ou de tiers. Ceci s'appliquera également en particulier aux données incorrectes, incomplètes, interrompues, effacées ou défectueuses.
Si, en dépit des conditions mentionnées en clause VI, Nintendo est tenu responsable de pertes ou de dommages subis par vous, sa responsabilité sera limitée comme suit :
- La responsabilité pour perte de données est limitée au coût de rétablissement des données qui aurait été subi au cas où des copies de sauvegarde appropriées et proportionnelles au risque auraient été effectuées de manière régulière, sauf si vous pouvez prouver que la perte des données aurait également été subie si des sauvegardes appropriées avaient été effectuées.
- La responsabilité de Nintendo pour dommages corporels, dommages à la santé ou décès et/ou sur base de la loi belge sur la responsabilité du fait des produits défectueux reste inaffectée par ce qui précède.
Nous n'avons pas approuvé ou vérifié les sites Internet de tiers liés au présent site Internet et nous ne sommes pas responsables de leur contenu, de quelque manière que ce soit. Votre utilisation de tels sites Internet de tiers sera soumise aux conditions de ces sites.
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Tout contenu sur ce site Internet, en ce compris les articles, oeuvres, prises de vue, graphiques, logos, téléchargements digitaux et autres dossiers, sont la propriété de Nintendo, sauf si propriété d'un tiers et concédés en licence à Nintendo tels que licenciés à Nintendo, et sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et tout autre droit de propriété intellectuelle. Les droits des marques et les droits d'auteur pour les jeux et personnages appartenant à des tiers sont détenus par les sociétés commercialisant ou donnant ces produits en licence.
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Nintendo n'autorise pas les individus à utiliser le contenu de son site Internet. Etant donné que nous recevons des milliers de demandes, notre politique est de rejeter toute demande d'utilisation de nos marques et droits d'auteur, autrement que de la manière permise dans les présentes conditions générales.
Les lois belges s'appliqueront aux présentes conditions générales à l'exclusion de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises dont l'application est expressément exclue.
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Nintendo ne sera pas responsable de la moindre perte, délai, altération, manipulation et/ou mauvaise orientation d'e-mails et/ou données par rapport à l'input, le rassemblement, le transfert et/ou le transfert de données qui est causé par d'autres réseaux de données, en particulier l'Internet, les lignes téléphoniques et/ou le hardware ou software de l'abonné et/ou de tout tiers. Ceci s'appliquera également particulièrement aux données fausses, incomplètes, interrompues, effacées ou défectueuses.
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En particulier, mais pas uniquement, Nintendo ne pourra être tenu pour responsable des pertes, retards, changements, manipulations et / ou envoi erroné d'e-mails et / ou de données concernant l'ajout, la collecte et / ou le transfert de données causés par des réseaux de données tiers, en particulier l'Internet ou www respectivement, les réseaux téléphoniques et / ou les consoles ou les jeux du souscripteur et / ou de tiers. Ceci s'appliquera également en particulier aux données incorrectes, incomplètes, interrompues, effacées ou défectueuses.
Si, en dépit des conditions mentionnées en clause VI, Nintendo est tenu responsable de pertes ou de dommages subis par vous, sa responsabilité sera limitée comme suit :
- La responsabilité pour perte de données est limitée au coût de rétablissement des données qui aurait été subi au cas où des copies de sauvegarde appropriées et proportionnelles au risque auraient été effectuées de manière régulière, sauf si vous pouvez prouver que la perte des données aurait également été subie si des sauvegardes appropriées avaient été effectuées.
- La responsabilité de Nintendo pour dommages corporels, dommages à la santé ou décès et/ou sur base de la loi belge sur la responsabilité du fait des produits défectueux reste inaffectée par ce qui précède.
Nous n'avons pas approuvé ou vérifié les sites Internet de tiers liés au présent site Internet et nous ne sommes pas responsables de leur contenu, de quelque manière que ce soit. Votre utilisation de tels sites Internet de tiers sera soumise aux conditions de ces sites.
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Nintendo n'autorise pas les individus à utiliser le contenu de son site Internet. Etant donné que nous recevons des milliers de demandes, notre politique est de rejeter toute demande d'utilisation de nos marques et droits d'auteur, autrement que de la manière permise dans les présentes conditions générales.
Les lois belges s'appliqueront aux présentes conditions générales à l'exclusion de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises dont l'application est expressément exclue.
Ces bonus pour téléphones mobiles ne peuvent être téléchargés que vers un seul téléphone par utilisateur. Si l'utilisateur change le modèle ou le fabricant du téléphone, NOE ne garantit pas que l'utilisateur pourra télécharger des bonus vers le nouveau modèle. Les bonus pour téléphones mobiles ne peuvent être téléchargés qu'une seule fois (par utilisateur).
Les fonds d'écran et fonds d'écran animés ne peuvent être envoyés que vers des téléphones portables équipés d'un accès WAP, d'un écran couleur et de l'option WAP Push activée.
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Les offres de téléchargement sont soumises aux lois du copyright ainsi qu'aux lois de protection des marques déposées. Il n'est pas permis au client de transformer les offres de téléchargement.
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Les lois belges s'appliqueront aux présentes conditions générales à l'exclusion de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises dont l'application est expressément exclue.
Ces bonus pour téléphones mobiles ne peuvent être téléchargés que vers un seul téléphone par utilisateur. Si l'utilisateur change le modèle ou le fabricant du téléphone, NOE ne garantit pas que l'utilisateur pourra télécharger des bonus vers le nouveau modèle. Les bonus pour téléphones mobiles ne peuvent être téléchargés qu'une seule fois (par utilisateur).
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